-
Liste des numéros de téléphone, vie pratique et urgence...
En savoir +
-
Urgence gaz...0 800 473 333... Dépannage, sécurité...
En savoir +
-
Calendrier des manifestations 2023 mois par mois...
En savoir +
-
Lisez le TriviCourtois, le journal de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Le 17, numéro d'appel d'urgence Police Secours...
En savoir +
-
Le Point Info Emploi de Saint-Trivier-de-Courtes ...
En savoir +
-
Assistantes Maternelles à Saint-Trivier et alentours...
En savoir +
-
Programme 2023 Comité des fêtes
En savoir +
-
Stationnement interdit sur les trottoirs et chemin piétonniers...Rappel du Code le Route....
En savoir +
-
Arrêté portant réglementation du brûlage des déchets végétaux pour les particuliers...
En savoir +
-
GrandBourgAgglomération (GBA) vous informe...
En savoir +
-
La gendarmerie de Saint-Trivier-de-Courtes communique...
En savoir +
-
SOLIHA ,accompagnement gratuit pour obtenir des subventions pour vos travaux...
En savoir +
-
Visualisez la vidéo de l'émission TV en Campagne, du 20 août 2013, à Saint-Trivier....
En savoir +
-
Découvrez Saint-Trivier-de-Courtes avant la déviation...
En savoir +
-
Communiqué de la Région Auvergne-Rhône Alpes en direction des jeunes...
En savoir +
-
La commission Urbanisme à votre service...
En savoir +
-
Conseil départemental de l'Accès aux Droits...
En savoir +
-
La fibre optique est à Saint-Trivier...Testez votre éligibilité...
En savoir +
-
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est sur le site...
En savoir +
-
Point Accueil Ecoute Jeunes de l'Ain...
En savoir +
-
Insertion des jeunes en difficulté...
En savoir +
-
Le Centre de Secours de Saint-Trivier-de-Courtes, recherche...
En savoir +
-
Tout savoir sur l'ADMR...
En savoir +
-
Kit de présentation de la Gendarmerie...
En savoir +
-
La Mission Locale Jeunes Bresse-Dombes-Côtière...
En savoir +
-
Le circuit d'interprétation de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Appartements libres dans la Résidence Autonomie de La Grange Pourret de Saint-Trivier...
En savoir +
-
Horaires et jours d'ouverture de la déchèterie de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Occupation du domaine public soumise à autorisation...Déballages et ventes interdits sans autorisation...
En savoir +
-
Le tri, un geste civique...Un geste pour la planète...
En savoir +
-
La Croix-Rouge et le camion de la Banque Alimentaire à Saint-Trivier...
En savoir +
-
Vous souhaitez créer votre propre emploi ? Centre Ain Initiative vous aide...
En savoir +
-
La Mairie demande du civisme ... Respectons le Code de la Route !
En savoir +
-
Marché tous les dimanches matins de 7 h à 13 h
En savoir +
-
Communiqué du Ministère de l'Intérieur. Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes...
En savoir +
-
Location de la salle des fêtes de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
-
Renforcement des sanctions encourues en cas d'abandon de détritus sur la voie publique et pollution de la rue......
En savoir +
-
Consultez le règlement d'assainissement de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes...
En savoir +
|
Mairie > Conseils et délibérations
Conseils et délibérations
Dates des Conseils Municipaux en 2023
Prochaine réunion le 1er juin
Les réunions du conseil municipal ont lieu
tous les premiers jeudis du mois à 18 h 30
dans la salle du rez de chaussée de la mairie.
Il n'y a pas, en principe, de conseil en août,
sauf si l'actualité des affaires communales en font obligation.
Dates des conseils de l'année :
1 juin, 6 juillet, 7 septembre,
5 octobre, 2 novembre, 7 décembre
Ces dates sont susceptibles d'être modifiées si une actualité communale importante nécessite de changer de jour le Conseil Municipal...
Les séances du Conseil sont ouvertes au public.
Procès Verbaux et délibérations des Conseils Municipaux
 Délibérations du Conseil du 4 mai 2023
Procès Verbal du Conseil du 30 mars 2023
Délibérations du Conseil du 30 mars 2023
Procès Verbal du Conseil du 2 mars 2023
Délibérations du Conseil du 2 mars 2023
Il n'y a pas eu de Conseil Municipal en février 2023
Procès verbal du Conseil du 12 janvier 2023
Procès verbal du Conseil du 1er décembre
Délibérations du Conseil du 1er décembre
Procés verbal du Conseil du 3 novembre
Délibérations du Conseil du 3 novembre 2022
Il n'y a pas eu de Conseil Municipal en octobre 2022
Délibérations prises au Conseil du 8 septembre 2022
Procès verbal du Conseil du 21 juillet 2022
Procès verbal du Conseil du 13 juillet 2022
Délibérations prises en Conseil du 21 juillet 2022
Délibérations prises en Conseil du 13 juillet 2022
Procès verbal du Conseil du 29 juin 2022
Compte rendu du Conseil du 2 juin 2022
Compte rendu du Conseil du 5 mai 2022
Compte rendu du Conseil du 7 avril 2022
Compte rendu du Conseil du 3 mars 2022
Compte rendu du conseil du 3 février 2022
Compte rendu du conseil du 6 janvier 2022
Compte rendu du conseil du 16 décembre 2021
Compte rendu du conseil du 2 décembre 2021
Compte rendu du Conseil du 4 novembre 2021
Compte rendu du Conseil du 7 octobre 2021
Il n'y a pas eu de Conseil Municipal en septembre
Compte rendu du Conseil du 5 aoûr 2021
Compte rendu du Conseil du 1 juillet 2021
Compte rendu du Conseil du 3 juin 2021
Compte rendu du Conseil du 6 mai 2021
Compte rendu du Conseil du 8 avril 2021
Compte rendu du Conseil du 25 mars 2021
Compte rendu du Conseil du 4 mars 2021
Compte rendu du Conseil du 4 février 2021
Compte rendu du Conseil du 7 janvier 2021
Compte rendu du Conseil du 3 décembre 2020
Compte rendu du Conseil du 5 novembre 2020
Compte rendu du Conseil du 1 octobre 2020
Compte rendu du Conseil du 3 septembre 2020
Compte rendu du Conseil du 10 juillet 2020
Compte rendu du Conseil du 2 juillet 2020
Compte rendu du Conseil du 4 juin 2020
Compte rendu du Conseil du 23 mai 2020
Compte rendu du Conseil du 6 mars 2020
Compte rendu du Conseil du 17 janvier 2020
Compte rendu du Conseil du 13 décembre 2019
Compte rendu du Conseil du 22 novembre 2019
Compte rendu du Conseil du 25 octobre 2019
Compte rendu du Conseil du 20 septembre 2019
Compte rendu du Conseil du 19 juillet 2019
Compte rendu du Conseil du 21 juin 2019
Compte rendu du Conseil du 17 mai 2019
Compte rendu du Conseil du 15 mars 2019
Compte rendu du Conseil du 22 février 2019
Compte rendu du Conseil du 18 janvier 2019
Compte rendu du Conseil du 21 décembre 2018
Compte rendu du Conseil du 23 novembre 2018
Compte rendu du Conseil du 26 octobre 2018
Compte rendu du Conseil du 21 septembre 2018
Compte rendu du Conseil du 20 juillet 2018
Compte rendu du Conseil du 21 juin 2018
Compte rendu du Conseil du 25 mai 2018
Compte rendu du Conseil du 27 avril 2018
Compte rendu du Conseil du 23 mars 2018
Compte rendu du Conseil du 23 février 2018
Compte rendu du Conseil du 26 janvier 2018
|
